Autoboies.com s'engage à respecter votre vie privée.
Autoboies.com ne cherche pas à obtenir des renseignements
personnels pour des raisons autres que celles que vous
connaissez et pour lesquelles vous êtes consentants.
Autoboies.com ne cherchera pas à vendre, louer, prêter,
échanger ou donner votre adresse de courrier électronique,
votre adresse postale ou votre numéro de téléphone à une
tierce partie sans votre permission explicite. Les
renseignements que vous nous fournissez sont protégés et
ne peuvent être accessibles à une personne de l'extérieur.
DIVULGATION D'INFORMATIONS
PERSONNELLES
Toute information permettant de vous identifier (nom,
adresse postale, numéro de téléphone, etc.) peut être
nécessaire afin de vous envoyer certains articles. Avec
votre consentement, ces renseignements pourraient être
partagés avec certains de nos partenaires afin d'améliorer
nos services ou pour vous informer de nouveaux services
offerts. Ceci signifie que vous pourriez recevoir, par
voie de courrier électronique ou par poste, de
l'information d'entreprises autres que la nôtre sur des
articles ou des services susceptibles de vous intéresser.
DIVULGATION D'AGRÉGATS NON PERSONNELS,
DE RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES
Autoboies.com pourrait partager avec ses partenaires ou
une tierce partie des agrégats non personnels sur ses
utilisateurs, ce qui est pratique courante dans Internet.
Par exemple, nous pourrions fournir des données
statistiques sur le nombre d'utilisateurs d'une région
particulière. Les renseignements transmis le sont à titre
de statistiques et ne dévoilent en aucun temps votre
identité.
AVEC VOTRE ACCORD, AUTOBOIES.COM VOUS
ENVERRA DE L'INFORMATION PERTINENTE SUR SES PARTENAIRES OU
SUR DE TIERCES PARTIES
Si vous avez indiqué que vous souhaitez recevoir de
l'information supplémentaire lorsque vous avez donné votre
adresse de courrier électronique, Autoboies.com vous
enverra du courrier que nous jugeons susceptible de vous
intéresser. L'information concernera surtout les nouveaux
produits et services de nos partenaires. Nous appliquerons
les moyens nécessaires pour vous assurer que vous ne
recevrez aucun courrier indésirable.
AUTOBOIES.COM N'EST PAS RESPONSABLE
DES POLITIQUES DE DIVULGATION D'INFORMATION DE SES
PARTENAIRES QUE VOUS VISITEZ.
Autoboies.com peut vous proposer des publicités ou des
liens vers d'autres sites. Lorsque vous cliquez sur ces
liens ou sur les bannières de publicité, vous accédez
alors à leur site. Autoboies.com n'a alors aucun contrôle
sur les politiques de divulgation d'information de ces
sites ou sur les renseignements qu'ils peuvent vous
demander. Nous ne sommes donc ni responsables de la
politique de protection de la confidentialité ni du
contenu de ces sites.
|
Autoboies.com est un client de la corporation
Imagine-Center Digital Entertainment Corp.
MODALITÉS D'UTILISATION
L'utilisation du site Web www.Autoboies.com (« site Web
Autoboies ») signifie que vous acceptez de vous conformer
à toutes les modalités énoncées ci-dessous. Si vous
n'acceptez pas ces modalités, veuillez ne pas utiliser le
site Web Autoboies. La Corporation imagine-center.com inc.
(« imagine-center.com ») se réserve le droit de modifier
les modalités en tout temps, et les modifications
apportées seront en vigueur immédiatement après le
téléchargement des modalités modifiées sur le site Web
Autoboies.
UTILISATION DU SITE WEB AUTOBOIES.
Les renseignements affichés dans le site Web Autoboies
sont susceptibles de contenir des inexactitudes et des
erreurs, et ils peuvent être mis à jour en tout temps,
sans préavis. Imagine-Center.com ne garantit pas la
conformité ni l'intégralité de ces renseignements et
décline toute responsabilité pour les erreurs ou les
omissions qu'ils renferment. imagine-center.com ne pourra
en aucun cas être tenue responsable des dommages causés
par suite de la consultation du présent site Web Autoboies,
des renseignements qui y figurent et de leur utilisation.
Par ailleurs, le site Web Autoboies et les renseignements
qui s'y trouvent sont fournis tels quels, sans aucune
garantie, implicite ou explicite. imagine-center.com
décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie
en ce qui a trait à la conformité à un usage particulier
ou encore à la fiabilité et à l'exactitude des
renseignements reproduits sur le site Web Autoboies. Les
administrateurs, les dirigeants et les employés du site
Web Autoboies.com ne pourront en aucun cas être tenus
responsables de quelque dommage que ce soit causé par un
renseignement erroné ou inexact affiché sur le site Web
Autoboies. Si une erreur ou une inexactitude est
découverte, Imagine-Center.com s'engage à corriger
celle-ci dans les meilleurs délais.
Il vous est interdit d'afficher, de télécharger, de
publier, de reproduire, de transmettre ou de distribuer,
de quelque façon que ce soit, de l'information ou tout
autre élément du site Web Autoboies qui est protégé par un
droit d'auteur ou un autre droit de propriété
intellectuelle, ainsi que des ouvrages connexes, sans
obtenir la permission écrite du titulaire du droit en
question. Il est toutefois permis de télécharger une copie
des renseignements dans un seul ordinateur à des fins
uniquement personnelles et non commerciales, pourvu que
les droits d'auteur et les autres marques de propriété
mentionnés accompagnent cette copie.
En consultant le site Web Autoboies, il vous est interdit
1) d'afficher, de télécharger, de publier, de reproduire,
de transmettre ou de diffuser de quelque façon que ce soit
des renseignements ou tout autre élément : i) constituant
ou encouragent une conduite qui pourrait constituer une
infraction criminelle ou donner lieu à des poursuites en
responsabilité civile ; ii) qui sont protégés par un droit
d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle, ou
qui proviennent d'un élément dérivé protégée par ces
droits, sans la permission du titulaire du droit d'auteur
ou du détenteur des droits ; 2) ni utiliser le site Web
Autoboies d'une manière contraire à la loi, notamment par
l'affichage ou la transmission de tout renseignement ou
logiciel contenant un virus, un coupe-feu, un cheval de
Troie, un ver informatique ou tout autre élément nuisible
ou perturbateur. Il vous est interdit de télécharger,
distribuer ou diffuser de quelque façon que ce soit par le
biais du site Web Autoboies du matériel ou des
renseignements à caractère diffamatoire, obscène,
pornographique et injurieux ou qui enfreignent de quelque
façon que ce soit une loi ou violent tout droit d'une
autre personne ou entité ou encore qui renferment de la
publicité ou une sollicitation de fonds, de produits ou de
services.
Vous accordez par les présentes à Imagine-Center.com la
permission et le droit d'utiliser, de reproduire, de
modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de diffuser
et d'accorder en sous-licence tout matériel ou tout
renseignement que vous avez présenté sur le site Web
Autoboies ou de l'incorporer dans d'autres documents, peu
importe la forme, le médium ou la technologie. Cette
permission et ce droit sont accordés à l'échelle mondiale,
exempts de redevances, perpétuels, irrévocables et non
exclusifs.
Imagine-Center.com se réserve le droit d'interdire la
diffusion massive de messages textes ou de courriels s'il
s'agit de messages non sollicités ou qui suscitent du
mécontentement chez les destinataires.
LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
imagine-center.com décline toute responsabilité quant à
l'exactitude ou à la validité de l'information et des
éléments graphiques du site Web Autoboies. De plus,
imagine-center.com ne garantit nullement le caractère
adéquat, à quelque fin que ce soit, de l'information ou
des éléments graphiques du site Web Autoboies. Cette
information et ces éléments sont fournis sans garantie
d'aucune sorte. imagine-center.com n'accorde par ailleurs
aucune garantie quant à tout autre site Web auquel vous
pourriez accéder par l'entremise du site Web Autoboies. En
accédant à un site Web autre que Autoboies, vous comprenez
et convenez que le site en question est indépendant de
imagine-center.com et que imagine-center.com n'a aucun
droit de regard sur son contenu. De plus, la présence d'un
lien vers un site Web autre que Autoboies ne signifie
nullement que imagine-center.com assume quelque
responsabilité que ce soit quant au contenu ou à
l'utilisation du site en question. Il vous incombe de
prendre les mesures nécessaires pour vous assurer que le
contenu que vous choisissez d'utiliser est exempt de tout
élément destructeur ou perturbateur comme un virus, un ver
informatique ou un cheval de Troie. IMAGINE-CENTER.COM NE
PEUT EN AUCUNE CIRCONSTANCE ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES
DOMMAGES DE TOUTE NATURE, INDIRECTS OU SPÉCIAUX COMPRIS,
DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT LIÉS À L'UTILISATION OU À
L'EXACTITUDE DE L'INFORMATION DISPONIBLE OU ÉVOQUÉE SUR CE
SITE WEB AUTOBOIES.
DROITS D'AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE
Ce site Web Autoboies ainsi que tout le contenu publié sur
le site Web Autoboies sont protégés par droits d'auteur,
marques de commerce et autres lois applicables en matière
de propriété intellectuelle et de droits de propriété, et
sont soit la propriété, soit sous la direction de imagine-center.com,
de ses filiales ou de ses sociétés apparentées ou
accordées en vertu d'une licence. Aucun élément du site
Web Autoboies ne peut être réputé accorder, même
implicitement, l'autorisation ou le droit d'utiliser une
marque de commerce, un logo ou un autre nom, notamment les
noms qui identifient imagine-center.com, ses filiales et
ses sociétés apparentées ou leurs produits et services
respectifs affichés sur le site Web Autoboies, sans
l'autorisation écrite de imagine-center.com ou de la
tierce partie titulaire de la marque de commerce, du logo
et de l'autre nom en question.
CONFIDENTIALITÉ
imagine-center.com ne garantit aucune confidentialité aux
utilisateurs du site Web Autoboies. Il est par conséquent
recommandé de ne pas utiliser ce service pour la
transmission de renseignements confidentiels : une telle
utilisation est strictement aux risques de l'utilisateur
et imagine-center.com, ses filiales et ses sociétés
apparentées ne peuvent nullement en être tenues
responsables.
RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS
imagine-center.com reconnaît l'importance que vous
accordez à la protection de la vie privée. Elle a facilité
l'accès à certaines pages de son site Web Autoboies pour
que vous puissiez consulter Autoboies en ligne sans devoir
fournir de renseignements personnels.
Cependant, dans certains cas, imagine-center.com vous
demandera des renseignements personnels, comme si vous
vous abonnez à la liste d'envoi. Elle est déterminée à
faire en sorte que ces renseignements demeurent
confidentiels et protégés en tout temps. Vos nom, adresse
de courriel, adresse de domicile, numéros de téléphone (à
la maison ou mobile) et tout autre renseignement ne seront
pas vendus ni divulgués à des annonceurs, à des
commerçants ni à toute autre personne ou entreprise
commerciale.
imagine-center.com conserve des renseignements sur la
provenance des visiteurs, comme leur nom de domaine.
Toutefois, une fois ces données analysées à des fins
statistiques, elles sont supprimés. Les renseignements
démographiques et les habitudes des utilisateurs colligés
pendant vos visites sont utilisés de façon anonyme et
complètement dépouillés de renseignements personnels,
avant de servir dans des rapports destinés à son équipe de
gestion ou à ses partenaires commerciaux.
L'UTILISATION DES TÉMOINS
Les témoins sont de tous petits fichiers qui s'installent
dans votre disque dur à partir de certaines pages du site
Web Autoboies. Ils sont inoffensifs, car ils ne peuvent
extraire de renseignements de votre disque dur. Ils
servent uniquement à personnaliser votre utilisation
future du site Web Autoboies et ne mettent pas vos
renseignements personnels à la disposition de imagine-center.com.
Vous pouvez vous en défaire en tout temps en modifiant la
configuration de votre ordinateur. Toutefois, le site Web
Autoboies en a besoin pour fonctionner.
RECOURS
En cas d'insatisfaction liée au site Web Autoboies ou aux
modalités, règles, politiques, directives ou pratiques de
imagine-center.com liées à l'exploitation du site Web
Autoboies, votre seul recours se borne à cesser d'utiliser
le site Web Autoboies.
INDEMNITÉ
Vous vous engagez à tenir imagine-center.com, ses filiales
et ses sociétés apparentées indemnes et à couvert de la
totalité des responsabilités, des frais et des dépenses,
honoraires d'avocat raisonnables, liés à la violation des
présentes modalités par vous-même ou par les utilisateurs
de votre compte, à l'utilisation du site Web Autoboies ou
encore à la publication ou à la transmission d'information
ou d'éléments sur le site Web Autoboies par vous-même ou
par les utilisateurs de votre compte.
TERRITOIRE
Le site Web Autoboies provient du Canada.
DISPOSITIONS DIVERSES
Les présentes modalités, y compris tous les documents qui
y sont évoqués, constituent l'entente intégrale entre
imagine-center.com et vous-même quant à l'objet des
présentes. Le fait pour imagine-center.com de ne pas
demander ou obtenir la stricte exécution d'une disposition
des présentes modalités ne peut être interprétée comme une
renonciation de sa part à cette disposition ou à un droit
quelconque. Le fait que l'une des dispositions des
présentes soit déclarée nulle, invalide ou non exécutoire
par un tribunal compétent ne nuit en rien aux autres
modalités des présentes. La présente entente est régie par
les lois de la province de Québec et par les lois
fédérales canadiennes applicables dans cette province et
elle doit être interprétée à la lumière de ces lois.
|